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Notre Associée Pascale BARON interviendra le 25 octobre prochain, aux côtés de Stanislas KONOPKA et Cyril MANACH, lors d’un webinar organisée par AON sur les enjeux autour de la gestion de fin de carrière des salariés séniors.
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Nous remercions vivement tous les organisateurs et, notamment Marine CHENADEC pour l’invitation.
Pour ce rendez-vous, Amélie WAZIR-LEPARQUIER et Nathan SHARMA vous proposent d’évoquer la mise en œuvre des décrets des 29 juin et 5 juillet 2024 et du Q/R diffusé en juin 2024 relatif à l’augmentation exceptionnelle du bénéfice, et notamment les précisions apportées concernant :
– les modalités d’affectation de la PPV à un plan d’épargne salariale,
– les nouvelles obligations en matière d’avances sur intéressement/participation,
– le régime de l’augmentation exceptionnelle du bénéfice (modalités de mise en place, critère, mécanismes de partage de la valeur, etc.),
– le niveau et les modalités de négociation de la définition de l’augmentation exceptionnelle du bénéfice,
– les critères envisageables pour la définition de cette augmentation,
– les modalités de partage de la valeur en cas de déclenchement du mécanisme.
Ce webinar sera également l’occasion de vous présenter nos premiers retours d’expérience concernant ces sujets.
Rendez-vous le jeudi 17 octobre 2024 à 9h30 pour suivre nos échanges et poser vos questions.
Date limite des inscriptions : le mercredi 16 octobre 2024 à 16 h
Notre Associé David Rigaud interviendra le 9 octobre prochain au Cercle des Partenaires organisé par BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises au BivwAk!, sur l’actualité juridique de l’épargne et de la retraite d’entreprise.
Nous remercions vivement Alain Bresard pour cette invitation.
Vendredi 27 septembre prochain se déroulera la 6ème Université des branches professionnelles organisée par ADDING SAS, Groupe APICIL et le Groupe VYV, au cours duquel notre Associé David RIGAUD aura le plaisir d’intervenir aux côté de Papa SAR, Directeur du développement de l’offre ADDING, sur les enjeux techniques et réglementaires autour du régimes de mutualisation de branches : avenir des labélisations et des fonds – degré élevé de solidarité.
Nous remercions chaleureusement tous les organisateurs de cet évènement.
RIGAUD AVOCATS est heureux d’être le parrain de la promotion 2024/2025 du Master 2 Protection Sociale et Rémunérations – Paris II.
Nous avons à cœur de les accompagner au mieux pendant cette année importante de transition entre l’Université et la vie professionnelle, en partageant avec notre expertise/expérience et en les guidant dans leurs choix professionnels.
Webinar #15 : Les ateliers du droit des rémunération
Pour ce rendez-vous, David Rigaud et Matthieu DELPHA décrypteront la proposition de loi visant à instaurer une prévoyance collective obligatoire pour tous les salariés.
Ce webinaire sera l’occasion de revenir sur le contexte de la réforme envisagée et d’aborder, entre autres, les premières questions suivantes :
– Quelles étapes « clés » du projet ?
– Quelles nouvelles obligations des branches ? des entreprises ?
* une obligation de cotiser ?
* des garanties obligatoires ?
– Quels bénéficiaires ?
* Possibilité d’instituer une condition d’ancienneté ?
* De nouveaux cas de dispenses « de droit » ?
– Comment apprécier le respect du financement patronal minimal « 1,50% T1 » ? Quid de son articulation avec le financement actuel de la prévoyance des cadres ?
– Quelle nouveauté en matière de portabilité ? Comment financer le maintien post résiliation du contrat d’assurance ?
– Quels risques en cas de non-conformité ?
Rendez-vous le 20 juin 2024 de 9h30 à 10h30
Inscrivez-vous dès maintenant ici
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Dans le cadre de sa croissance et soucieux d’accompagner les talents de demain, RIGAUD AVOCATS, premier cabinet uniquement dédié au Droit des rémunérations et des avantages sociaux, recherche un(e) avocat(e).
Pionnière, notre structure – créée en 2010 et située au cœur de Paris (Palais Royal) – est reconnue comme incontournable dans son domaine d’expertise. En tête des principaux classements (Legal 500, Décideurs, Best Lawyers, Le Point), nous venons parallèlement de remporter le 1er Trophée d’Or « Rémunérations et avantages sociaux » au Sommet du Droit 2023.
Vous intégrerez une équipe passionnée et bienveillante et exercerez dans un cabinet proposant une approche collective et stratégique, unique sur le marché.
Aucune formation ou expérience spécifique en la matière n’est requise pour les collaborateurs débutants, vous serez formés et accompagnés par les avocats du cabinet.
Vous interviendrez en conseil et en contentieux, sur l’ensemble des problématiques attachées aux rémunérations et protections sociales (partage de la valeur, prévoyance complémentaire, retraite supplémentaire, épargne salariale, charges sociales, URSSAF…) à destination de l’ensemble des acteurs de la matière (entreprises, branches professionnelles, organismes assureurs et intermédiaires, employeurs publics, …).
Découvrez l’annonce ici !
Le cabinet RIGAUD AVOCATS a le plaisir de participer à la Job Fair 2024, le 7 juin prochain, organisée par la FNDE – Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise, et qui se tiendra à la Faculté de Droit et de Science politique de l’Université de Montpellier.
Nous seront ravis de vous rencontrer et de vous présenter le cabinet, les offres de stages et de collaborations à pourvoir.
Nous remercions chaleureusement Corinne DAIGNEAU et toute l’équipe organisatrice du DJCE, pour l’organisation de l’évènement.
Inscription par courriel auprès de corinne.daigneau@umontpellier.fr ou 04.34.43.30.11.
Pour ce rendez-vous, Xavier PIGNAUD et Vincent ALAZARD vous proposent de décrypter les mesures « phares » de la loi du 29 novembre 2023 visant à généraliser les dispositifs de partage de la valeur au sein des entreprises, à savoir l’obligation :
– de négocier sur la définition d’une augmentation exceptionnelle du bénéfice,
– d’instituer un tel dispositif pour certaines sociétés qui ne sont pas tenues de mettre en place un régime de participation.
Ce webinaire sera l’occasion d’aborder, entre autres, les questions suivantes :
– Quelles sociétés concernées et quand, notamment, qu’en est-il de l’échéance du 30 juin 2024 ?
– Dans quelles conditions ces obligations sont réputées satisfaites ?
– Selon quelles modalités engager ces négociations ?
Quel dispositif de partage de la valeur choisir ?
Rendez-vous le jeudi 28 mars 2024 de 9h30 à 10h30
Date limite des inscriptions : mercredi 27 mars à 18 heures.
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Rencontre avec nos futurs talents de l’Université Panthéon-Assas !
Le 1er février prochain, le cabinet RIGAUD AVOCATS aura l’occasion de vous rencontrer pour échanger sur les opportunités de stages que nous proposons, mais aussi vous faire découvrir nos métiers et nos valeurs.
Inscrivez-vous dès maintenant ici.
Nous remercions vivement tous les organisateurs de cet évènement.
