Catégorie : Presse

Anne SEGUIN, avocat counsel, décrypte, pour le supplémentaire de la Semaine Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, les contours et les enjeux de cette réforme.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

David RIGAUD, avocat associé, tente, pour le supplément de la Semaine Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, de trouver une définition unique de la notion de « retraite supplémentaire ».

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Xavier Pignaud, avocat associé, décrypte pour le supplément de la Semaine sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, le nouveau Plan de partage de la valorisation de l’entreprise instauré par la loi du 29 novembre 2023, après la publication de son décret d’application du 29 juin 2024.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Vincent ALAZARD, Docteur en droit et Avocat manager au sein du cabinet RIGAUD AVOCATS, analyse pour le Supplément de la Semaine Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, dans le prolongement de la censure constitutionnelle des clauses de désignation et au prisme des jurisprudences et de la doctrine administrative sur ce sujet, les actions du législateur mais aussi des partenaires sociaux réalisées ou envisageables visant à l’instauration de solutions de mutualisation de branche.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Bastien EYRAUD, Avocat au sein du cabinet RIGAUD AVOCATS, analyse pour le supplément de la Semaine Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, les enjeux et les contours de la notion de rémunération selon les droits du travail et de la paie à travers l’exemple de l’actionnariat salarié.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Matthieu DELPHA, Avocat Counsel au sein du cabinet RIGAUD AVOCATS, analyse pour le Supplément de la Semaine Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, les règles relatives au traitement social du financement patronal aux régimes de retraite supplémentaire et à l’abondement de l’employeur au PERCO, ainsi que les éventuelles conséquences pour les entreprises détentrices d’un PERCO, voire d’autres plans d’épargne salariale.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Karen OZINGI, Avocat manager au sein du cabinet RIGAUD AVOCATS, analyse, à l’aune du principe du contradictoire et pour le Supplément de la Semaine Sociale Lamy, cette décision, juridiquement contestable et qui porte, selon nous, une atteinte manifeste au principe du contradictoire.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Amélie WAZIR-LEPARQUIER, Avocat associé au sein du cabinet RIGAUD AVOCATS, analyse pour le Supplément Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, les notions et les conséquences de la distinction en matière de prélèvements sociaux et propose une grille de lecture des éléments pris en compte par la Cour de cassation pour qualifier le dispositif d’indemnisation.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

Pascale Baron, Avocat associé au sein du cabinet RIGAUD AVOCATS, analyse pour le Supplément de la Semaine Sociale Lamy n° 2112 du 4 novembre 2024, ces deux notions essentielles de cette Directive Européenne visant à garantir l’égalité salariale entre les femmes et les hommes par la transparence des rémunérations.

L’intégralité de l’article et du Supplément Spécial sont à retrouver ici.

RIGAUD AVOCATS a le plaisir de publier, en partenariat avec Lamy Liaisons – Groupe Karnov et la Semaine Sociale Lamy, un supplément spécial consacré au droit des rémunérations et des avantages sociaux.

Dans cette publication, dix avocats du cabinet analysent dix notions et mutations structurantes de la matière.

L’intégralité de cette revue est sur le site Lamyline.

Nous remercions chaleureusement Daniella DELLOME, Carole REBILLAT, Manon SZWARCBERG et Rachel BRUNET pour leur confiance et cette collaboration enrichissante.